Relatives au site internet www.vivreenbois.com ( ci-après le « Site »)

PROPRIETAIRE DU SITE

PIVETEAU BOIS
Société par actions simplifiée 
Siège social : la Vallée, Sainte Florence - CS 30111, 85140 Essarts en Bocage
Capital social : 2 000 000 €
Téléphone : 02 51 66 01 08
Mail : commercial@piveteau.com 
N° SIREN : 547 250 100 
N° TVA intracommunautaire : FR 92 547 250 100 B
Code APE : 1610A

HÉBERGEMENT

ORO INC

Siège social :  
1901 Avenue of the Stars
Suite 1900
Los Angeles, CA 90067
+1 (323) 591-1514

Bureau en France : 
3 Rue du Colonel Moll
75017 Paris
+33 01 53 81 77 35

ORO France S.A.S au capital de 10 000 €
RCS Paris B 839 324 514
Code APE 6202A
N° d'identification TVA : FR24839324514

E-mail : info@oroinc.com
Web : https://oroinc.com/

CONCEPTION REALISATION 

DESIGN : Axome - 30 Rue Agricol Perdiguier, 42100 Saint-Étienne
REALISATION TECHNIQUE : Synolia - 59 Rue de l'Abondance, 69003 Lyon

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments figurant sur le Site (texte, éléments graphiques ou multimédia) sont la propriété de la société PIVETEAU BOIS ainsi que de leurs auteurs respectifs. Le fait de pouvoir consulter et enregistrer les données du Site sur un autre support ne donne en aucun cas le droit d'effacer, de retirer ou de modifier les mentions de copyright figurant sur les ressources du Site, ou de modifier les ressources elles-mêmes du Site.


Les données du Site sont fournies à titre indicatif sans aucune garantie implicite ou explicite. La société PIVETEAU BOIS ne sera pas responsable en cas d’utilisation licite ou illicite des données figurant sur le Site. Toutes les informations communiquées sur le Site ne sont pas exemptes d’erreurs techniques et/ou typographiques.
PIVETEAU BOIS  accorde aux utilisateurs du Site une licence non exclusive, révocable et ce uniquement aux fins d’accès, de navigation, et d’utilisation du Site. Il est expressément spécifié que la présente licence n’accorde aucun droit de sous licencier ni aucun droit d’exploitation commerciale des contenus accessibles sur le Site. 

PROTECTION DES DONNEES ET GESTION DES COOKIES

Les données personnelles sont collectées par la Société PIVETEAU BOIS conformément à la Politique de confidentialité et de gestion des données accessible sous le lien suivant.


LIENS HYPERTEXTES


La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de la société PIVETEAU BOIS qui pourra être révoquée à tout moment.

NUMEROS D’IDENTIFICATION UNIQUES

Ces numéros, transmis par Ecomaison, atteste de la conformité réglementaire de PIVETEAU BOIS au Code de l'environnement (l'art L. 541-10-1 4°) ecomaison.com

  • pour PMCB : FR023301_04OBTD
  • pour ABJ : FR023301_14OMBU
  • pour EA : FR023301_10UZM9

Ce numéro, transmis par EcoDDS, atteste de la conformité réglementaire de PIVETEAU BOIS au Code de l'environnement (l'art L. 541-10-1 4°) ecodds.com
  • pour DDS : FR023301_07RFCP